Conseil Municipal du 07 février 2001




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2001001CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
2001002BUDGET PRIMITIF de 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001003IMPOTS LOCAUX : fixation des taux d’imposition pour 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001004BUDGET ANNEXE DE 2001 DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
2001005BUDGET ANNEXE DE 2001 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
2001006BUDGET ANNEXE DE 2001 DE LA Z.A. ET DE LOISIRS DU TAUBENHOF - Délibération - (sans annexe)
2001007EMPRUNTS : compte rendu des réalisations en 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001008REDEVANCE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES : fixation des redevances pour 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001009REPARTITION DU PRODUIT DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES - maintien de la répartition 2/3 - 1/3 - Délibération - (sans annexe)
2001010PERSONNEL COMMUNAL : état des effectifs - Délibération - (sans annexe)
2001011PERSONNEL COMMUNAL : aménagement et réduction du temps de travail - Délibération - (sans annexe)
2001012SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS AYANT RECRUTE DES EMPLOIS-JEUNES : Société Hippique Urbaine et la Pédale de l’Est - Délibération - (sans annexe)
2001013ASSOCIATION AGREEE DE HAGUENAU POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) : subvention pour la construction de nouveaux sanitaires à l’étang Nonnenhof - Délibération - (sans annexe)
2001014REAMENAGEMENT DE L’ENTREE DE VILLE SUD - AMENAGEMENT DU PARVIS DU LETI/LEPI : fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2001015AMENAGEMENT D’UN CFA DANS L’ANCIEN MESS DES OFFICIERS : fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2001016ECOLE SAINT-NICOLAS II : travaux de grosses réparations, de sécurité et d’économie d’énergie - Délibération - (sans annexe)
2001017PONT DE STRASBOURG : aménagement des trottoirs et du tourne à gauche rue de la Ferme Falk - Délibération - (sans annexe)
2001018MAISON DE L’ENFANCE : concours d’architecture - Délibération - (sans annexe)
2001019QUARTIER METZGERHOF - création d’une garderie périscolaire : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2001020ANCIEN HOPITAL BOURGEOIS : AMENAGEMENT D’UNE MEDIATHEQUE : avenants aux marchés et prorogation des délais d’exécution - Délibération - (sans annexe)
2001021ANCIEN HOPITAL BOURGEOIS - AMENAGEMENT D’UNE MEDIATHEQUE - résiliation d’un marché et mise en oeuvre d’une procédure d’urgence - Délibération - (sans annexe)
2001022ESPACE NATUREL DES BERGES DE LA MODER : avenant au marché et présentation du bilan définitif - Délibération - (sans annexe)
2001023CAIRE : création de trois ateliers et ravalement de façades : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2001024TRAVAUX DIVERS : demande d’autorisation de consultation de bureaux d’études, de programmistes, de coordonnateurs pour la sécurité et pour la protection de la santé et de contrôleurs techniques - Délibération - (sans annexe)
2001025FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE : marché à bons de commande - Délibération - (sans annexe)
2001026STATION D’EPURATION : prise de connaissance de l’arrêté préfectoral portant autorisation de création d’un réseau d’assainissement collectif - Délibération - (sans annexe)
2001028PISCINE DE PLEIN AIR : remplacement d’un bâtiment technique suite à la tempête - Délibération - (sans annexe)
2001029MARCHES NEGOCIES : état annuel - Délibération - (sans annexe)
2001030FORET COMMUNALE : modification du contrat d’ingénierie avec l’Office National des Forêts - Délibération - (sans annexe)
2001031TARIFS MUNICIPAUX : adoption des tarifs 2001 pour la médiathèque - Délibération - (sans annexe)
2001032CHEMIN DE LA RAMPE : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001033RUE DU MOULIN NEUF : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001034RUE DU MARECHAL JOFFRE : vente d’un immeuble - Délibération - (sans annexe)
2001035RUE SAINT- EXUPERY : vente d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
2001036LOTISSEMENT ’LES PLATANES’ : intégration de voirie - Délibération - (sans annexe)
2001037IMPASSE DES CHAMPS : ouverture et classement d’une voie publique nouvelle - Délibération - (sans annexe)
2001038LOTISSEMENT ’LE HAMEAU DU MOULIN II’ : transfert dans le domaine communal des équipements communs - signature d’une convention - Délibération - (sans annexe)
2001039TRANSACTIONS IMMOBILIERES : bilan de la politique foncière 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001040MARCHES HEBDOMADAIRES : transfert des marchés aux abords de l’hôtel de ville - Délibération - (sans annexe)
20010416, IMPASSE FLECKENSTEIN ET 40, AVENUE DU PROFESSEUR RENE LERICHE : fixation de loyers - Délibération - (sans annexe)
2001042INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - Poulaillers STEFFEN à WINTERSHOUSE : avis sur le projet - Délibération - (sans annexe)
2001043INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT- Société Charles MULLER à Schweighouse sur Moder : avis sur le projet - Délibération - (sans annexe)
2001044PROJET DE REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS DE BETSCHDORF : avis du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)
2001045DENOMINATION DE RUE : lotissement ’la Prairie arcadienne’ - Délibération - (sans annexe)